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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P D G OSTELLERIE
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GALETTE PEROUGIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETTE PEROUGIENNE
P D G OSTELLERIE SA

Numéro de dépôt :
96633379
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque GALETTE PEROUGIENNE

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) P D G OSTELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GALETTE PEROUGIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P D G OSTELLERIE domicilié(e) Place du Tilleul, 01800 PEROUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 105 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIBAUT Christophe - France.

La marque GALETTE PEROUGIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTE PEROUGIENNE est expirée depuis le 2 juillet 2006.

P D G OSTELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : GALETTE DE PEROUGES


P D G OSTELLERIE SA - Place du Tilleul, 01800 PEROUGES - France - SIREN 401105200


THIBAUT Christophe - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321616 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Service hôtelier.